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titularisation avec effet rétroactif
2023-09-29

Titularisation à titre rétroactif et prime d'entrée dans le métier Il est vivement conseillé de consulter son dossier avant l'entretien. titularisation est prononcée à l'issue de cette prolongation s'ils détiennent le diplôme requis. Pour faire droit à la demande du centre hospitalier, l'arrêt énonce qu'en cas de titularisation prononcée avec effet rétroactif, les personnes concernées sont rattachées au régime spécial de sécurité sociale résultant de cette titularisation avec la même date d'effet. Rechercher : Rejoignez-nous ! La requérante demande au Tribunal d'ordonner sa titularisation rétroactive, le reclassement rétroactif de son poste au grade G.4 avec effet au 10 octobre 2009 et le versement de l'indemnité de 5 000 francs suisses que le BIT avait proposé de lui verser pour la durée excessive de la procédure. Date titularisation, suite maladie, maternité, temps partiel - Forum de ... Il fera sa rentrée en septembre 2021 sur ce poste, complété par un brigade = remplaçant (et non un autre PFSE). Associations : La durée du stage du fonctionnaire est-elle prolongée en ... Je peux t'assurer pour avoir été avec notre com-com site pilote pour ces formations d'intégration des C, elle doit se faire pendant l'année de ton stage. La titularisation est prononcée le 14 mai avec effet rétroactif au 22 janvier 2020, compte non tenu de la prolongation de 112 jours au titre du congé de maternité. Sa titularisation est prononcée avec effet rétroactif au 1er septembre. titularisation - carrière - 9060 - Emploi-collectivités Dans certains cas, la titularisation peut avoir un effet rétroactif, notamment en cas d'application de mesures législatives visant à autoriser la titularisation d'agents non titulaires remplissant certaines conditions au 1erjanvier d'une année, alors que la décision administrative intervient postérieurement. Administrativement, je suis passée de l'échelon 3 à l'échelon 4 au 1/09/12 (en tout cas c'est ce qui est marqué sur I-prof). Questions de jeunes enseignant-es : CRPE, titularisation ... - SNUipp.fr

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