Modèle de cautionnement en remplacement de la retenue de garantie dans les marchés privés. Cet article s'applique aussi bien aux marchés de droit privé, qu'aux marchés publics de travaux, la définition des travaux supplémentaires étant identique dans les deux régimes. Construction : réforme de la norme marchés privés AFNOR NF P 03-001 Notification des marchés. 12,50 € HT unitaire. MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX Marché à procédure adaptée . Protection sociale des salariés. PDF modèle de marché public de maîtrise d'œuvre - Syntec Ingénierie MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX Marché à procédure adaptée . Avenants | Boîte à Outils Chantier - MAF Contrats types / MARCHES DE TRAVAUX PRIVES MO CONSO 2016 LOT DE 5; Désolé, ce produit n'est plus disponible . DOC _Modèle recommandé : le service peut l'adapter le cas échéant_DC1_ CONDITIONS GENERALES CHAPITRE I DISPOSITIONS GENERALES RELATIVES AUX CONTRATS D'ENTREPRISE ART. Marché de travaux privé CONTRAT DE CONSTRUCTION DE MAISON INDIVIDUELLE 1 CONTRAT DE CONSTRUCTION Conditions particulières Les parties au contrat : 1 - Entre le "Maître d'ouvrage", commanditaire des travaux Raison sociale si SCI : Nom et prénom : Adresse du domicile : Code postal et Ville : Pays : N° de Téléphone : e-mail : 2 - Et l'Entrepreneur, réalisateur des travaux Raison sociale : Représentée par . Cette liberté contractuelle a toutefois ses limites dans l'environnement réglementaire des chantiers de construction. Pourquoi la MIQCP a-t-elle souhaité participer à la rédaction de ce contrat ?

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