Urbanisme : les niveaux partiellement enterrés constituent de Code de l'urbanisme ex: l’un comprends la projection de balcons l’autre l’exclu. Toutefois, les ornements tels que les éléments de modénature et les marquises sont exclus, ainsi que les débords de toiture lorsqu'ils ne sont pas soutenus par des poteaux ou des encorbellements. emprise au sol Surface de plancher, surface taxable, emprise au sol Cette définition reprend celle du Code de l’Urbanisme en son article R. 420-1. Code de l'urbanisme Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement L’emprise au sol est définie à l’article R. 420-1 du code de l’urbanisme : « Art. Emprise au sol emprise au sol : exemples R. 420-1 : L’emprise au sol au sens du présent livre est la projection verticale du volume de la … emprise au sol Selon l’article R. 420-1 du Code de l’urbanisme, l’emprise au sol est la projection verticale du volume de la construction, y compris tous surplombs et débords. « L'emprise au sol […] est la projection verticale du volume de la construction, tous débords et surplombs inclus. Le décret du 29 décembre 2011 a introduit la notion d’emprise au sol, qui consiste en une unité de surface administrative permettant de définir le régime applicable à un projet de construction (permis de construire ou déclaration préalable).. Cette définition, comme l’indique la mention «au sens du présent livre», ne vaut que pour l’application du livre IV du code de l’urbanisme. ATTENTION: Il peut être différent d’une ville à l’autre et peut également varier au sein même d’une ville en fonction de votre plan de zonage . R. 420-1 – « L’emprise au sol au sens du présent livre est la projection verticale du volume de la construction, tous débords et surplombs inclus. Ces deux notions sont à bien distinguer et à connaître lorsque l’on souhaite effectuer des travaux chez soi.. L'emprise au sol est définie dans le Livre IV du Code de l'Urbanisme comme correspondant "à la projection verticale du volume de la construction, débords et surplombs inclus".
